Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTOCYCLAN
DELIS R&D, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412744
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026
PHYTOCYCLAN de DELIS R&D

Présentation de la marque PHYTOCYCLAN

Déposée le 28 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIS R&D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOCYCLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELIS R&D domicilié(e) 5 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 004 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEBOYER, M. LEBOYER Jean-Jacques domicilié(e) 12 rue du Helder - 75009 - PARIS - France.

La marque PHYTOCYCLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTOCYCLAN arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

DELIS R&D a également déposé les autres marques suivantes : CALMALIS , DELPRIM


DELIS R&D, société par actions simplifiée - 5 rue Raynouard - 75016 - PARIS - France - SIREN 754004844


CABINET LEBOYER, M. LEBOYER Jean-Jacques - 12 rue du Helder - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Inscription le 21 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629751 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-21

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609487 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-02-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.